Encyclopédies juridiques

Encyclopédies juridiques


I/ Droit patrimonial de la famille

Pour le JurisClasseur Pratique Notariale LexisNexis : V° Pacs, V° Contrat de mariage, V° Changement de régime matrimonial ;
Pour le JurisClasseur Ingénierie Patrimoniale LexisNexis : V° Usufruit, V° Séparation de biens avec société d’acquêts
Pour le JurisClasseur Notarial Formulaire, LexisNexis : V° Action en réduction (retranchement), V° Séparation de biens avec société d’acquêts ; V° Donation entre vifs (charges), V° Donation entre époux pendant le mariage, V° Donation entre époux par contrat de mariage ;V° Avantages matrimoniaux ; V° Rapport à succession ; V° Cession de droits successifs ; V° Indivision ; V° Partage,

II/ Droit rural 

Pour le JurisClasseur Rural : V° Baux ruraux. – préemption du preneur  ; V° Groupement foncier agricole (formules) ; V° Avant-contrat et vente de parcelles boisée ; V° Echange d’immeubles ruraux

III/ Droit des biens

Pour le JurisClasseur Notarial Formulaire, LexisNexis : V° Avant-contrat (promesse synallagmatique de vente), V° Bail à nourriture ; V° Servitude conventionnelle. – Exercice ; V° Servitude conventionnelle. – Extinction ; V° Echange d’immeubles ruraux ; V° Quasi-usufruit ; V°Démembrement in J.-Cl. Ingénierie du patrimoine, fasc. 140 (act. de P. Berger) ; V° Partage (dr. enregistrement) ; V° Tontine ; V° Vente avec rente viagère.

IV/ Droit fiscal

Pour le JurisClasseur Enregistrement, LexisNexis : V° Partage
Pour le JurisClasseur Fiscalité Immobilière, V° Régimes spéciaux

V/Droit des sociétés

Pour le JurisClasseur, LexisNexis : V° Partage de société